Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6‑III et 19 de la Loi n° 2004‑575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site cmvaldoise.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Informations éditeur
Dénomination sociale : Centre Médical Val‑d’Oise (CMVO)
Forme juridique : Société d’exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL)
Siège social : 12, rue des Chênes – 95 000 Cergy – France
SIRET : 123 456 789 00019 – RCS Pontoise 123 456 789
N° FINESS : 950123456
Responsable de la publication : Dr Hélène Durand, Médecin généraliste, inscrite au Conseil de l’Ordre des Médecins du Val‑d’Oise (n° RPPS 12345678901)
Contact : direction@cmvaldoise.fr | Tél. :+33 (0)1 23 45 67 89
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, photographies, logos, charte graphique, icônes, vidéos, bases de données, etc.) présents sur ce site sont la propriété exclusive du CMVO ou de ses partenaires, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Responsabilité
Les informations fournies sur ce site le sont à titre indicatif et ne sauraient se substituer à une consultation médicale auprès d’un professionnel de santé. Le CMVO s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des données, mais ne saurait être tenu responsable d’une mauvaise interprétation ou utilisation de celles‑ci.
Signalement de contenus illicites
Tout utilisateur peut signaler un contenu illicite ou inexact via l’adresse : legal@cmvaldoise.fr. Le CMVO s’engage à traiter la demande dans un délai maximal de 72 h.